Conditions Générales d’Utilisation

Introduction :

Le présent site est la propriété du "Monaco Welcome".

L'utilisateur du site Internet "Monaco Welcome" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter de manière inconditionnelle .
"Le Monaco Welcome" se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation sans préavis.

Le présent site a été réalisé par la société Media & Events, agence de communication, conseil et création de sites Internet :
Media & Events
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MC 98000 MONACO
Tel. : +377 92 05 77 17
Fax : +377 92 05 77 18
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Responsabilité :

Malgré le soin que "Le Monaco Welcome" a porté à l'élaboration et à la mise à jour de son site Internet quant à l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations fournies sur celui-ci, la responsabilité du "Monaco Welcome" ne peut être engagée en cas d'information inexacte. "Le Monaco Welcome" décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant ces informations.

Les informations et les données contenues sur le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. "Le Monaco Welcome" décline toute responsabilité quant à ces contenus et à leur utilisation.
"Le Monaco Welcome" se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou une partie du Site sans préavis. Les modifications seront applicables dès leur affichage sur ce site Internet.

Tout contenu est fourni "en l'état" et selon sa disponibilité. "Le Monaco Welcome" ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris et sans être limitatif aucune garantie que tous les produits et services sont disponibles, sont de qualité marchande, sont appropriés à un usage particulier, peuvent être utilisés sans contrefaire les droits d'un tiers, ni aucune garantie relative au fonctionnement de ce site lui-même ou quant à son contenu.

"Le Monaco Welcome" ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.
"Le Monaco Welcome" ne garantit pas la sécurité de ce site à moins que "Le Monaco Welcome" n'ait spécifié qu'une fonction particulière soit cryptée. Hormis ce cas spécifique, l'utilisateur est averti que toute information qu'il envoie est susceptible d'être interceptée par un tiers. "Le Monaco Welcome" ne garantit pas que ce site ou les serveurs permettant l'accès à ce site ou que les communications électroniques adressées par "Le Monaco Welcome" soient exemptes de virus ou autre élément destructeur.

Sous réserve des dispositions légales et réglementaires applicables, "Le Monaco Welcome" ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité du "Monaco Welcome" ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l'égard d'un utilisateur ou à l'égard d'un tiers.

L'utilisation du Site s'effectue aux seuls risques de l'utilisateur. En aucun cas "Le Monaco Welcome" et/ou ses filiales ne sont responsables en cas de dommage indirect ou accessoire ou de préjudice moral résultant de, occasionné par ou lié à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser ce site ou son contenu, même dans le cas ou "Le Monaco Welcome" a été informée de la possibilité d'un tel dommage. Toute action de la part d'un utilisateur à propos de ce site doit être intentée dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle la cause du dommage est apparue.
Ce site peut donner accès à d'autres sites Internet qui ne sont pas sous le contrôle du "Monaco Welcome". "Le Monaco Welcome" ne sera responsable en aucune façon du contenu des autres sites Internet. "Le Monaco Welcome" propose de tels liens uniquement dans un but pratique au profit de l'utilisateur du présent site et le fait d'inclure un lien à tout autre site Internet n'implique pas l'adhésion du "Monaco Welcome" au contenu de ces sites.

Propriété intellectuelle et copyrights :

Le site Internet du "Monaco Welcome" est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive du "Monaco Welcome".

Les copyrights et autres titres de propriété relatifs au Contenu (y compris, mais sans que cette liste soit limitative, les logiciels, les éléments audio et vidéo, les textes et photographies) demeurent la propriété exclusive du "Monaco Welcome" ou de ses licenciés. Tous les droits relatifs au Contenu non expressément accordés sont réservés. Sauf mention contraire, le contenu publié sur le présent site peut être reproduit ou diffusé sous une forme non modifiée pour un usage privé exclusivement. Toute autre utilisation du Contenu, y compris, mais sans limitation, toute distribution, reproduction, modification, traduction, diffusion ou transmission sans l'accord préalable écrit du "Monaco Welcome" est strictement interdite.

Toutes les marques, procédés et techniques présents sur le site Internet du "Monaco Welcome" sont protégés par des lois spécifiques, et ne peuvent en aucun cas être copiés ou utilisés. Tout copyright ou autre symbole de propriété doit être conservé sur toutes les reproductions.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Internet du "Monaco Welcome" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute autre utilisation du Contenu, y compris, mais sans limitation, toute distribution, reproduction, représentation, modification, traduction, diffusion ou transmission sans l'accord préalable écrit du "Monaco Welcome" est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques du site Internet du "Monaco Welcome" :

  • ©fotolia
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Logiciels et téléchargements :

Les logiciels mis à disposition pour télécharger des éléments à partir de ce site Internet font l'objet d'une licence soumise aux conditions du contrat de licence qui leur est applicable. Sauf disposition contraire du contrat de licence applicable, les logiciels sont mis à disposition des seuls utilisateurs finaux et toute autre copie, reproduction ou redistribution des logiciels est strictement interdite. Le cas échéant, les garanties relatives aux logiciels s'appliqueront uniquement selon les termes du contrat de licence applicable. "Le Monaco Welcome" ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, notamment que ces logiciels sont de qualité marchande, appropriés à un usage particulier ou peuvent être utilisés sans contrefaire les droits d'un tiers.

Ethique : Les engagements du "Monaco Welcome"

Collecte de données  :

"Le Monaco Welcome" se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès au site Internet du "Monaco Welcome". Les informations communiquées sous forme déclarative sont destinées au "Monaco Welcome" et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l'objet de la collecte de données conformément à la loi et aux règlements en vigueur.

"Le Monaco Welcome" s'engage, en outre, à ne pas céder ces informations à des tiers, c'est-à-dire des organismes ou sociétés extérieurs au groupe ou encore des personnes physiques à des fins autres que les problématiques liées aux domaines d'activités du "Monaco Welcome".

Dans un souci de transparence et de protection des droits, "Le Monaco Welcome" ne se procurera pas d'informations permettant d'identifier un utilisateur personnellement sauf celles communiquées en remplissant et en adressant les formulaires figurant sur le site.
Les informations recueillies sont indispensables pour répondre à des demandes d'information et pour envoyer des e-mails d'information. Elles sont exclusivement destinées au "Monaco Welcome".

Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne fera l'objet d'une cession à des Tiers. Ces informations sont confidentielles et conservées par "Le Monaco Welcome".

Données à caractère non personnel  :

Les informations à caractère non personnel communiquées sont utilisées pour proposer des produits adaptés aux goûts des utilisateurs. "Le Monaco Welcome" est susceptible d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet utilisé, le système d'exploitation de l'ordinateur et le nom du domaine par lequel l'accès à notre site s'est effectué.

Droit d'accès et de modification :

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9, Rue du Gabian (1er étage)
Fontvieille
MC 98000 MONACO
MWBO : (+377) 98 98 98 99
Email : Email : contact@monaco-welcome.mc


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